Maître François KULBOKAS
Avocat à la Cour
Spécialiste en Droit Fiscal et en Droit Commercial
Docteur d'Etat en Droit
Maître de Conférences en Sciences de Gestion à l'Université
VENTE EN VIAGER IMMOBILIER
Les honoraires peuvent être payés en 4 mensualités si le dossier est accepté. Une carte bancaire, un RIB sont demandés
DEFENSE DU CONDUCTEUR EN CAS DE RETRAIT DU PERMIS DE CONDUIRE cliquez sur le lien ci-dessus pour en savoir plus Je connais bien cette législation pour défendre le conducteur à qui l'on retire des points, ou auquel on retire le permis de conduire.
Le Cabinet de Me François
KULBOKAS Avocat est une garantie d’être parfaitement défendu par des avocats
spécialistes du permis de conduire
qui décèlent les vices de
procédure commis par l’administration et appliquent les règles de droit pour qu’elles
aboutissent à l’annulation de l’acte qui a invalidé votre permis de conduire
LES PROCÈS VERBAUX PEUVENT ÊTRE ANNULÉS QUELLES QUE SOIENT LES INFRACTIONS QUI LES ONT PROVOQUÉS
UN CHAUFFARD DE 4 ANS, CONDAMNÉ À 23000 EUROS D’AMENDE
Profitant d'une faille du Code de la route, des parents, ont mis la carte grise de leur véhicule au nom de leur fils de 4 ans. Après près de 70 infractions, le petit "chauffard" est condamné à payer plus de 23000 euros d'amende. Des parents ont trouvé une astuce pour échapper aux sanctions liées à leurs infractions... Ils ont mis la carte grise de leur véhicule au nom de leur fils... de 4 ans ! Résultat des courses : après près de 70 infractions commises depuis juillet 2010, le petit garçon est condamné à payer plus de 23000 euros d'amende ! Pour arriver à leurs fins, le couple de chauffards a profité d'une faille du Code de la route français. Depuis 1984, un arrêté ministériel autorise l'immatriculation d'un véhicule à un mineur. A l'origine, le législateur visait les jeunes conducteurs de 16-17 ans en passe d'obtenir leur permis de conduire. Jugeant l'affaire la semaine dernière (par défaut en l'absence de la famille à l'audience), Didier Iermoli, juge de proximité du tribunal d'Antibes, n'a donc pas pu incriminer les parents pour tous les faits pour lesquels ils n'ont pu être identifiés, raconte le journal Nice Matin. Mais si le petit garçon a échappé à une condamnation pénale ou à une perte de points sur son permis de conduire, il devra néanmoins payer le montant des amendes.
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La rentabilité est dix fois plus forte qu'en métropolePréparation des dossiers de faisabilité, juridique, administratif , fiscal, d'obtention des prêts, et des loyers à recevoir pendant plusieurs années.
AUDIT DES TAUX DE COTISATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL
pour les entreprises.Nous recherchons le meilleur taux applicable à l'entreprise.Si le taux est trop élevé nous en demandons la réduction et le remboursement du trop payé au profit de nos clients
AUDIT DES COTISATIONS SOCIALES DES ENTRERPISES
(Urssaf, maladie,vieillesse, congés payés...)
Nous vérifions si elles ne sont pas éxagérées. Si tel était le cas nous en demandons la réduction et le remboursement du trop payé au profit de nos clients.
PRUD'HOMMES
Assistance et représentation devant les Conseils de Prud’hommes et les Cours d’Appel sur toute la France et l'Europe > Evaluation des enjeux et constitutions des dossier; Ecritures en défense ou en demande; Plaidoiries ; Exécutions et suivi de l’application des jugements
L’avocat – conseil t; Conseil avant et pendant toute la procédure contentieuse 1.Conseil des entreprises : > Préparation des décisions juridiques en amont, lors de l’embauche, de l’intégration, de la gestion de carrière des salariés ; Rédactions juridiques des documents contractuels ; Suivi de la mise en place des nouvelles dispositions légales, veille juridique ; La rupture des relations de travail, , choix du licenciement, transactions …. 2.Conseil des salariés ; Négociations des relations contractuelles, assistance juridiques à l’embauche, et tout au long de la relation de travail Négociation de la rupture du lien entreprise salarié, négociation des transactions
DEPOT DE BILAN
AIDE A LA CREATION ET A LA GESTIOND'ENTREPRISES D'AIDE A LA PERSONNE
Nous connaissons toute la législation qui concerne cette activité;
nous pouvons vous aider.
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DIVORCE
ACCIDENT:INDEMNISATION
DEFISCALISATION
DETTES
RENEGOCIATION DE DETTES, APUREMENT
DEFENSE A RETRAIT DE PERMIS DE CONDUIRE
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Réduction de la CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE (C.E.T.) (ex TAXE PROFESSIONNELLE)
DROIT MARITIME
Me François KULBOKAS
Avocat à la Cour d'Appel
Docteur d'État en Droit Fiscal, Maître de Conférences à l'Université GREEN CARD pour U.S.A. et CANADA Nous vous aidons à constituer les dossiers devant l'Ambassade concernée et devant l'Administration de l'Etat où l'immigration doit avoir lieu
PAGE D'ACCUEIL
Me François KULBOKAS, Avocat à la Cour, conseil fiscal et juridique , Docteur d'État en Droit,Maître de Conférences à l'Université. Certifié spécialiste en droit fiscal et en droit commercial.
Consultations en droit fiscal, commercial, des sociétés, droit douanier, par questions posées pare-mail à mekulbokas@yahoo.fr; réponse par e-mail ;Convention d'honoraire préalablement établie pour chaque consultation ;Convention d'honoraire établie sur demande dans les matières suivantes :Préparation et assistance au contrôle fiscal : ESFP (examen de la situation fiscale personnelle),vérification de comptabilité ; contentieux/gracieux, rédactions des déclarations fiscales, etc. Fiscalitédes entreprises, des personnes, des associations ; Impôt de solidarité sur la fortune (ISF);audit de taxes professionnelles ;
procédures commerciales,de droit des sociétés, fusions, acquisitions,
CONTRÔLE FISCAL
Votre entreprise ou vous-même allez connaître ou connaissez déjà un contrôle ou une vérification fiscale : il faut organiser votre défense, traquer les éventuels vices de procédure et dégager les arguments de fond. Pour, cela il est impératif de connaître la procédure qui va vous être appliquée et de dégager les axes de votre défense. L’assistance d’un cabinet d’avocats fiscalistes est utile, mais préalablement il peut être intéressant de posséder quelques clés pour mieux appréhender le contrôle et ses suites. C’est l’objectif de notre présentation. Quel sont les moyens de contrôle de l’administration fiscale L’administration fiscale dispose d’un large éventail de mesures destiné à contrôler les déclarations fiscales. Elle peut procéder à des investigations ciblées et spécialement : > des demandes de renseignements, d’éclaircissements ou de justifications > des communications d’informations > des enquêtes > des saisies Elle peut aussi procéder à des vérifications fiscales. Il s’agit de contrôles plus approfondis et s’exerçant notamment chez le contribuable. Il en existe de deux types : > La « Vérification de Comptabilité » : destinée à contrôler tous les professionnels astreints à la tenue d’une comptabilité. > L’ « Examen Contradictoire de la Situation Fiscale Personnelle » (dite ESFP) : destinée à contrôler les personnes physiques pour l’ensemble de leurs revenus. Je peux vous assister , vous aider dans ces procédures et dans leurs phases contentieuses.
DETTES
Une situation de surendettement se traduit presque toujours, au profit de l’entreprise ou du particulier en cause, par un allégement du fardeau de la dette, il n’y a là rien qui puisse étonner. L’ampleur du phénomène d’apurement des dettes, est possible car nous connaissons ses fondements juridiques et, ses conséquences.
Qu’une situation de surendettement se traduise presque toujours, au profit de l’entreprise en cause, par un allégement du fardeau de la dette, il n’y a là rien qui puisse étonner. Au-delà de ce constat il faut mesurer l’ampleur du phénomène d’apurement des dettes, et mettre en lumière ses fondements juridiques et, surtout, à en examiner les conséquences. Rappelons les techniques, diverses et multiples, par lesquelles s’opère le processus d’évaporation des dettes face à une situation de surendettement. Le domaine d’élection étant à l’évidence celui de la « faillite ».Il nous faut analyser les modalités et la portée du phénomène pour les entreprises soumises aux dispositions de la loi du 25 janvier 1985. La loi de 1985 permet d’effacer tout ou partie du passif de l’entreprise concernée. Le même traitement est réservé aux particuliers, victimes de surendettement ; les incidences fiscales du phénomène sont importantes, le Trésor ayant cherché à s’abstraire de la discipline collective imposée aux autres créanciers du débiteur surendetté, sans succès. Il y a donc des solutions au surendettement des particuliers et des entreprises que nous pouvons mettre en oeuvre en votre faveur
Notre équipe d'avocats peut résoudre ces problèmes.
Droit des
ENTREPRISES EN DIFFICULTES, DEPOT DE BILAN, FAILLITE, REDRESSEMENT JUDICIAIRE, DEFENSE DES DIRIGEANTS DE SOCIETES ET D'ENTREPRISES INDIVIDUELLES ET ARTISANALES ET ASSOCIATIONS;droit de la propriété intellectuelle, droit des marques,des brevets, de l'informatique et toutes procédures contentieuses.
DIVORCE
Font également partie de mes compétences et lieu d'exercice les questions afférentes au droit de la famille : divorce, séparation, parenté, alliance, régimes matrimoniaux, autorité parentale, communauté, pension alimentaire, droit de garde, filiation, succession, nom, prénoms, adoption, donations, incapacités, indivision, partage, domicile, patrimoine , PACS...
Réduction de la TAXE FONCIERE
Notre équipe comporte des spécialistes en cette matière. Nous nous rendons sur les lieux pour prendre les mesures. Ce qui nous permet d'évaluer les biens passibles de la Taxe Foncière et leur valeur locative. Nous pouvons ainsi calculer la Taxe Foncière réellement due par le contribuable à l'aide de la législation, de la jurisprudence et obtenir sa réduction.
Réduction de la TAXE PROFESSIONNELLE
Une taxe foncière allégée sous conditions de ressources en 2012
A compter de 2012, la taxe foncière sur la résidence principale pourra faire l’objet d’un allègement sur demande des contribuables, sous réserve de ne pas dépasser un certain niveau de revenu.
La taxe foncière sur la résidence principale plafonnée
Un plafonnement de la taxe foncière sur la résidence principale entrera en vigueur à compter de l’impôt établi pour l’année 2012, comme vient de le confirmer une instruction de l’administration fiscale. Ce dispositif, créé par la loi de finances rectificative pour 2011, permettra aux contribuables concernés de bénéficier d’un dégrèvement de la fraction de leur taxe supérieure à 50 % de leurs revenus.
Des conditions de revenus
L’octroi de cet avantage est subordonné au respect de trois conditions :
1. Les revenus du foyer fiscal (revenu fiscal de référence de l’année précédente auquel sont apportées diverses corrections) et, le cas échéant, d’autres personnes occupant le logement, ne doivent pas dépasser un plafond, fixé à 23 572 € pour la première part de quotient familial, majorée de 5 507 € pour la première demi-part et de 4 334 € pour les demi-parts supplémentaires ;
2. Le contribuable ne doit pas être redevable de l’impôt sur la fortune au titre de l’année précédant celle de l’imposition, donc détenteur d’un patrimoine net supérieur à 1 300 000 € cette année-là ;
3. Le plafonnement de la taxe foncière ne s’applique qu’à l’impôt afférent à l’habitation principale de la personne redevable, c’est-à-dire le logement où résident habituellement et effectivement les membres du foyer fiscal et où se situe le centre de leurs intérêts professionnels et matériels.
1. Les revenus du foyer fiscal (revenu fiscal de référence de l’année précédente auquel sont apportées diverses corrections) et, le cas échéant, d’autres personnes occupant le logement, ne doivent pas dépasser un plafond, fixé à 23 572 € pour la première part de quotient familial, majorée de 5 507 € pour la première demi-part et de 4 334 € pour les demi-parts supplémentaires ;
2. Le contribuable ne doit pas être redevable de l’impôt sur la fortune au titre de l’année précédant celle de l’imposition, donc détenteur d’un patrimoine net supérieur à 1 300 000 € cette année-là ;
3. Le plafonnement de la taxe foncière ne s’applique qu’à l’impôt afférent à l’habitation principale de la personne redevable, c’est-à-dire le logement où résident habituellement et effectivement les membres du foyer fiscal et où se situe le centre de leurs intérêts professionnels et matériels.
Un avantage octroyé sur demande
Si ces conditions sont remplies, le dégrèvement sera accordé sur demande du contribuable, accompagnée des pièces justificatives (revenus), présentée avant le 31 décembre de l’année qui suit celle :
- de la mise en recouvrement de l’impôt (2013 pour la taxe foncière 2012) ;
- de la réalisation de l’évènement justifiant la demande ;
- de la réception d’un nouvel avis d’imposition corrigeant le premier ;
- ou encore au cours de laquelle le contribuable a reçu un avis d’imposition établi à tort.
- de la mise en recouvrement de l’impôt (2013 pour la taxe foncière 2012) ;
- de la réalisation de l’évènement justifiant la demande ;
- de la réception d’un nouvel avis d’imposition corrigeant le premier ;
- ou encore au cours de laquelle le contribuable a reçu un avis d’imposition établi à tort.
Un allègement maintenu en maison de retraite
L’administration fiscale apporte en outre des précisions sur l’avantage accordé depuis 2008 aux personnes de condition modeste qui s’installent durablement en maison de retraite ou établissement de soins. Celles-ci bénéficient en effet d’un dégrèvement de la taxe foncière sur leur résidence principale, d’un montant égal à celui qui leur aurait été accordé si elles avaient continué à occuper leur ancien logement. Ceci, à condition qu’elles en gardent la jouissance exclusive, donc que le logement ne devienne pas la résidence de quelqu’un d’autre, même à titre gratuit.
Pour en savoir plus, voir l'article "Payez-vous la taxe foncière ?".
Instruction fiscale 6 C-5-12 et 6 C-6-12, du 30 mars 2012
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Des déclarations doivent être souscrites lorsque de nouvelles constructions sont réalisées, ou que des constructions existantes sont transformées, restaurées ou aménagées (voir ci-dessous).
En dehors de ces événements, vous n’avez pas de déclaration annuelle à souscrire.
Vous êtes informé par un avis d’imposition du montant de la taxe due.
Les différentes déclarations
S’il s’agit d’une construction nouvelle ou d’une reconstruction, vous devez en fonction de l’affectation réservée à cette construction, utiliser l’un des modèles d’imprimés suivants :
- H1 pour les maisons individuelles (locaux à usage d'habitation ou professionnel) ;
- H2 pour les appartements (locaux à usage d'habitation ou professionnel) ;
- ME pour les locaux d’habitation, professionnels ou commerciaux de caractère exceptionnel ;
- U pour les établissements industriels imposés selon un régime réel ;
- CBD pour les locaux commerciaux et biens divers ordinaires, établissements industriels (régime du forfait).
Pour les changements de consistance des immeubles existants (les démolitions partielles ou totales, les surélévations...) et leschangements d’affectation (logement transformé en local commercial par exemple), utilisez un imprimé modèle IL.
Cependant, pour les changements d’affectation transformant un bâtiment rural, vous devez utiliser l’imprimé prévu pour les constructions nouvelles H1, H2, CBD, ME ou U selon la conversion.
Vous trouverez ces imprimés dans les centres des finances publiques (services des impôts des particuliers, centres des impôts fonciers), les mairies et sur ce site.
Lors de certains changements, des exonérations de taxe foncière peuvent vous être accordées. Pour en bénéficier, vous devez obligatoirement déposer ces déclarations.
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Vous devez déposer ces déclarations :
Une construction est considérée comme achevée, dès que l’état d’avancement des travaux en permet une utilisation effective, même s’il reste encore des travaux d’aménagement intérieurs à effectuer.
Attention, le bénéfice des exonérations est subordonné à ce dépôt :
Exemple :
L’exonération de 2 ans
Pour un propriétaire dont l’habitation est achevée le 3 mars 2011, le délai de 90 jours expire le 1er juin 2011. 1- Si vous déposez la déclaration le 15 mai 2011, vous êtes donc dans les délais et exonéré de taxe foncière pour 2012 et 2013. 2- Si vous déposez la déclaration le 15 décembre 2011, vous êtes alors hors délai : la taxe foncière sera établie pour 2012. Vous pourrez bénéficier de l’exonération en 2013. Vous aurez perdu un an d’exonération. 3- Si vous déposez la déclaration le 4 janvier 2012, vous êtes toujours hors délai : la taxe sera due pour 2012 et 2013. La période d’exonération se terminant le 31 décembre 2012, vous perdez le bénéfice de l’exonération.
Les acquéreurs d’appartements ou de maisons individuelles devenus propriétaires après l’achèvement de la construction, disposent d’un délai de 90 jours à compter de l’acquisition pour remplir la déclaration si celle-ci n’a pas été effectuée antérieurement par le constructeur. Mais la période d’exonération est calculée à partir de l’année qui suit la date d’achèvement des travaux.
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Vous réglez la taxe foncière à la Trésorerie.
Vous pouvez choisir entre différents moyens de paiement :
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Réduction de la TAXE PROFESSIONNELLE
Nous recalculons la Taxe Professionnelle réellement due par l'entreprise, après un audit sérieux. Ce qui nous permet d'obtenir la réduction de la Taxe Professionnelle.
MODES DE PAIEMENTS DES HONORAIRES
Paiement par vente à distance par téléphone et en nous fournissant les coordonnées de votre carte bancaire,par carte bancaire en envoyant numéro de carte bancaire par fax ou e-mail, par paypal par virement ou par carte carte bancaire,ou par chèque adressé par courrier à :
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Cordialement,
